Textes légaux

1) Publication / animation

Le site uppae.fr  est administré sous un système Word Press, avec le thème livré « de base » 2015 (fiftine) personnalisé.

Responsable de la publication : Jean-Pierre Brundu
uppae@free.fr
tel 06 52 786 785

Hébergeur : OVH.
Motorisation : WordPress
Animation du site, design : Boris Humbert

 

2) CNIL

Le site http://www.uppae.fr a été déclaré à la CNIL le xx/Xx/Xxxx
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et à la loi du modifiée le 7 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : toute personne justifiant de son identité peut faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations qui la concernent lorsqu’ont été décelées des erreurs, des inexactitudes ou la présence de données dont la collecte, utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Toute personne justifiant son identité a le droit d’interroger le responsable d’un fichier ou d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication.
Le droit d’accès ne s’exerce pas lorsque les données sont conservées sous une forme ne présentant aucun risque d’atteinte à la vie privée et pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à l’établissement de statistiques ou à la recherche scientifique ou historique. En pratique le droit d’accès s’exerce directement à l’adresse suivante: uppae@free.fr

Conformément à la déclaration à la CNIL http://www.uppae.fr peut collecter et/ou diffuser les données personnelles: adresse électronique, identité, téléphone, adresse postale. Ces données personnelles sont collectées directement auprès de la personne concernée et sont conservées au maximum un an. Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers, elles ne sont pas transférées hors de l’Union européenne.

Cette page a été écrite grâce aux informations de la Commission Nationale Informatique et Liberté dont l’adresse électronique est http://www.cnil.fr

3) Droits d’auteur, copyright voire copyleft

Les textes, photos, vidéos, illustrations et musiques appartiennent à leurs auteurs.

Les noms des auteurs de textes, photos, vidéos et musiques sont mentionnés systématiquement.  Aucun document n’est mis en ligne sans l’accord au moins verbal de son ou ses auteurs qui en assurent préalablement la protection légale pour tout autre usage.

Les textes images et vidéos de l’UPPAE et de des intervenants sont protégés de toute utilisation par copyright et soumises à autorisation écrite via le formulaire de contact du site ; les œuvres de collaboration portent les noms des auteurs et co-auteurs ou réalisateurs et co-réalisateurs, ou créateurs et co-créateurs qui ont fait leur affaire de la protection de leurs droits.

Les liens vers tout site de mise en ligne publique tels YouTube et MySpace ne font pas partie de ces réserves de droits. Les droits applicables sont ceux de l’espace sur lequel l’auteur de l’œuvre l’a mis en ligne. En aucun cas le site http://www.uppae.fr ne peut être tenu pour responsable du non respect de droits sur des messages, sons, images, textes, mis en ligne par leur auteur sur un site comme ceux mentionnés plus haut.

Pour les auteurs qui souhaitent mettre leur œuvre en ligne sur www.uppae.fr il leur sera demandé de donner l’autorisation de mise en ligne et d’avoir protégé préalablement leurs droits d’interprétation traduction, modification et toutes opérations qui pourraient être faites sans malice par des lecteurs de ce blog.

4) Reproduction

A l’exception de l’iconographie et du son, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou autre est autorisée sous réserve du respect des dispositions suivantes :
1) reproduction sur papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
– demande préalable. -gratuité de la diffusion. – respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte). – citation explicite du site www.uppae.fr comme source et mention que tous les droits de reproduction sont réservés et limités.

2) reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie des pages de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve demande préalable de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.uppae.fr et de la mention « tous droits réservés ». Les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

5) Liens

Création de liens vers www.uppae.fr
Le site UPPAE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
– ne pas utiliser la technique qui imbrique les pages du site www.uppae.fr à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
– mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
Cette autorisation exclut les sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou attenter à la Loi..
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter, svp.

6) Déclaration d’intention

Ce blog se veut un lieu d’échange et de partage où les choses sont dites sans fard. Néanmoins les idées doivent respecter la Loi et la forme d’expression se garder de toute grossièreté ; sont ainsi exclus les éléments à caractère pornographique, xénophobe ou qui attentent à la Loi ; les commentaires ou avis des internautes seront bloqués s’ils ne correspondent pas à ce principe et si le langage employé  n’est pas correct.
Le contenu de ce site web est modifié et mis à jour régulièrement.
Copyright © 2015 Jean-Pierre Brundu pour www.uppae.fr

Dernière mise à jour des textes légaux le 1er mai 2015

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